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Vous trouverez ci-dessous une liste d'articles de presse relatifs aux questions sur la législation des yourtes :
Article de presse (Le journal des femmes déco du 12/11/2023) : https://deco.journaldesfemmes.fr/guide-amenagement-et-travaux/2940829-yourte-et-si-vous-l-utilisiez-comme-habitation/
Article de presse (Le Figaro 09/10/2022) : https://www.lefigaro.fr/jardin/quelles-autorisations-faut-il-pour-installer-une-yourte-dans-son-jardin-20221009
Article de presse (Le parisien 01/06/2022) : Maison : Ai-je le droit d’installer une yourte dans mon jardin ?
Vous trouverez ci-dessous une liste d'informations relatives à la législation sur les yourtes :
(Cette liste n'est pas exhaustive et peut ne pas être à jour. Voici un lien pour suivre les dernières informations sur Google)
I)
Selon leur taille et la durée pendant laquelle elles sont implantées, l'installation de yourtes ne nécessite pas les mêmes démarches.
Installation d'une yourte et obligations en matière d'urbanisme
La yourte, tente mongole de forme cylindrique, est considérée comme une HLL (habitation légère de loisirs). Dès lors, son implantation est régie par le Code d'urbanisme.
Les points à savoir sur les formalités de l'installation d'une yourte sont les suivants :
Si vous voulez installer une yourte dotée d'installations sanitaires et d'équipement de cuisine : il est indispensable d'effectuer une déclaration préalable de travaux ou un permis de construire.
Si vous installez une yourte à proximité d'un bâtiment existant : cela représente une extension.
Si vous installez une yourte sur un terrain constructible : il faudra prévoir un réseau d'assainissement.
Si l'implantation de la yourte est temporaire (moins de 3 mois) : aucune autorisation n'est demandée. Il convient juste d'informer la municipalité.
Si vous voulez l'installer de manière permanente : il est nécessaire d'obtenir une autorisation municipale, qui sera à renouveler tous les ans.
Déclaration préalable de travaux ou permis de construire ?
La demande d'autorisation dépend de la surface totale de la yourte, à savoir sa surface de plancher (articles R421-1, R421-2 et R421-9 du Code de l'urbanisme) :
Si celle-ci se situe entre 2 et 40 m² : une déclaration préalable suffit.
Si la surface est supérieure à 40 m² : un permis de construire sera demandé.
À noter : installer une yourte équipée sans autorisation constitue une infraction passible de sanctions. La municipalité est en droit d'exiger le démontage de la yourte et ce, jusqu'à 3 ans après son installation.
(Référence : https://permis-de-construire.ooreka.fr/astuce/voir/146232/un-permis-de-construire-pour-une-yourte)
II) QUESTIONS AU SENAT
III) LOI "VIE LOCALE ET PROXIMITE"
https://toitsalternatifs.fr/conseils-pratiques/consequences-de-la-loi-vie-locale-et-proximite-sur-les-habitats-alternatifs/
IV)AUTRES LIENS :
https://toitsalternatifs.fr/conseils-pratiques/vivre-terrain-non-constructible-habitats-alternatifs/
http://www.lagazettedescommunes.com/354839/une-installation-de-type-yourte-peut-elle-etre-realisee-dans-une-zone-non-constructible/
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Qualité et caractéristiques techniques
Quelle est la durée de vie de la yourte ?
Très difficile à dire ! Les mongols disent 50 ans… De notre côté nous avons fait tout notre possible pour avoir des yourtes de la meilleure qualité et adaptées à des climats plus humides que la Mongolie. Avec un petit peu d’attention structure de bois et feutres durerons de très nombreuses années. Si toutefois vous deviez avoir le moindre problème après quelques années, par exemple avec une toile de coton, ce sont des éléments que nous conservons toujours en stock et à prix très compétitifs…
Les yourtes sont-elles garanties ?
La yourte est le fruit d’un produit artisanal. Bien que nous attachions depuis 2003 toute l’attention à la qualité de ces yourtes, nous ne pouvons pas garantir leur utilisation. Toutefois, nous sommes toujours à votre disposition en cas très peu probable de problème, avec des conseils… ou des pièces détachées !
Les yourtes sont-elles étanches ?
Nous vendons des yourtes entièrement naturelles. Nous vous conseillons d’ajouter une couche de toile H.P.V -Hautement Perméable à la Vapeur- (Ex : le TYVEK VPX ou bien le DELTA VENT ) ou bien notre pare pluie en option entre le feutre et la toile extérieure car cela permet à la yourte de respirer tout en étant complètement imperméable. Vous pouvez également étanchéifier les coutures de la toile une fois par année (voire toute la toile après quelques temps)
La yourte résiste-t-elle au vent ?
Développée dans des steppes aux vents extrêmes, les yourtes sont aérodynamiques et résistent aux plus grands vents, bien qu’elles ne soient pas amarrées au sol (les mongols ne veulent pas blesser la terre). En cas de très fort vent, on attachera encore une grosse pierre à la corde qui est attachée au centre du tonoo (dôme central). Il faut aussi s’assurer que la yourte soit bien « étanche » au niveau du sol et que le vent ne puisse s’engouffrer par en dessous.
La yourte résiste-t-elle aux charges de neige ?
Si la yourte est bien montée, elle résiste normalement aux plus grosses charges de neige. Mais pour plus de sûreté, nous vous recommandons de débarrasser le toit régulièrement ou en cas d’absence prolongée, de rajouter 2 poteaux centraux provisoires (à 6h et à 12h) pour les yourtes jusqu’à 6 murs.
Qu’est ce qui est inclus dans le prix de votre yourte ?
La structure en bois de haute qualité avec les perches, le tonoo (dôme – recouvert d'un épais film plastique transparent sur la moitié avant) et ses poteaux centraux (bagaans) et la porte (Un simple battant et un double battant de porte vitré) peints de motifs traditionnels.Une isolation complète de feutres lavés, une toile extérieure de qualité résistante à l’eau et décorée, un sac avec les cordes tressées en crin de cheval, une toile d’habillage intérieure en coton, une jupe de protection décorée, un carré de toit
Rideaux, plateforme, meubles ne sont pas inclus, mais peuvent être commandés séparément.
Votre feutre provient-il de Mongolie ?
Oui, bien sûr !! Il s’agit d’un feutre lavé, très dense et fabriqué pour résister particulièrement bien à l’humidité.
Il y a-t-il des fenêtres ?
En général c’est le tonoo (dôme central) et la porte qui servent de fenêtres en Mongolie, c’est pourquoi nous avons introduit sur toutes nos yourtes une double porte vitrée, juste derrière la porte principale, qui permet plus de lumière et une vue, sans pour autant compromettre l’ "originalité" de la yourte mongole.Vous pouvez les commander chez nous. Selon la taille de la yourte, seul un certain de nombre de fenêtres peuvent être insérées et il en va de même pour les portes.
Le dôme est-il vitré ?
Nos tonoos (dôme central) sont équipés sur leur moitié avant de cadres de fenêtres couverts d'un épais film plastique transparent. L’arrière est en général recouvert du ursh (carré de toile et de feutre). Pour plus de lumière encore, il vous est très facile de recouvrir l’autre moitié d’un épais film plastique transparent.
Les yourtes demandent-elles de l’entretien ?
La yourte, comme tout habitat finalement, n’aime pas l’abandon et durera plus longtemps si elle est utilisée, aérée et/ou chauffée. Il est bon d’étanchéifier la toile extérieure (au moins les coutures) régulièrement (une fois par année) et de s’assurer que les cordes sont bien serrées. Si vous deviez laisser votre yourte pour de longs mois, nous recommandons de la démonter (c’est si facile) et de l’entreposer dans un endroit sec.
